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Ordre du jour du Conseil Municipal du Jeudi 14 novembre 2019

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Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 14 novembre 2019 à 20 h 00 salle du Conseil Municipal.

Finances

1.Décisions budgétaires modificatives : Budget principal et budgets annexes

2.Attribution de subventions : Coopérative scolaire de l’école maternelle publique et Comité de jumelage

Administration générale

3.SIEL : Adhésion au groupement de commande d’achat d’énergies du SIEL

4.Convention avec le SDIS : mise à disposition de biens immobiliers

5.Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022

Urbanisme – Assainissement - Bâtiment

6.Services de l’eau et de l’assainissement : rapports 2018

7.Assainissement non collectif : convention de groupement de commande - contrôle des installations

8.Adduction en eau potable : avenant au marché de travaux lot n°3

9.Parcelle de terrain rue St Trivier : Vente par adjudication

10.Lotissement Sous l’Ogelière : Promesse de vente

Compte-rendu des décisions prises, par le maire, par délégation du Conseil Municipal.

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