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Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 16 septembre 2019

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Le Conseil Municipal se réunira le Lundi 16 septembre 2019 à 20 h 00 salle du Conseil Municipal.

Finances

1.Décisions budgétaires modificatives : budgets annexes du PRL et du Lotissement Les Grillotières II

2.Subventions aux associations : Classes de la Déôme et Ensemble Harmonique

Administration générale

3.Désignation d’un nouveau délégué au Conseil d’Administration de l’EHPAD

4.Communauté de Communes des Monts du Pilat : Modification des statuts

5.Communauté de Communes des Monts du Pilat : Conventions pour le versement de fonds de concours

6.Département de la Loire : Contrat de coopération pour la fourniture de repas par le collège aux écoles

7.Modification du tableau des effectifs

Urbanisme – Assainissement - Bâtiment

8.Syndicat des Trois Rivières : Conventions d’aménagement de profil des cours d’eau Riotet et Déôme

9.Communauté de Communes des Monts du Pilat : Cession d’un tènement immobilier

10.Adduction en eau potable : conventions de servitude de passage

Cadre de Vie

11. Convention avec la Classe 2022

Compte-rendu des décisions prises, par le maire, par délégation du Conseil Municipal.

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