Accueil du site > La Mairie et vos élus > Le Conseil Municipal > Ordre du jour du Conseil Municipal > Ordre du jour du Conseil Municipal du Mercredi 27 septembre (...)

Ordre du jour du Conseil Municipal du Mercredi 27 septembre 2017

Contenu de la page : Ordre du jour du Conseil Municipal du Mercredi 27 septembre 2017

Le Conseil Municipal se réunira le Mercredi 27 septembre 2017 à 20 h 00 salle du Conseil Municipal.

Administration Générale :

1. Modification des statuts de la Communauté de Communes des Monts du Pilat (CCMP).

2.Transfert de charges des Zones d’Activités Economiques (ZAE).

Finances :

3. Adhésion de la commune au CRCESU.

4. Budget les Grillotières II : modification de l’affectation du résultat 2016 et décision budgétaire modificative.

Personnel :

5. Modification du tableau des effectifs.

Education :

6. Convention de partenariat avec l’Académie de Lyon : "Collège numérique et innovation pédagogique".

Urbanisme - Assainissement - Bâtiments :

7. Eclairage public : fin de l’adhésion au service de maintenance du SIEL

8. Services de l’eau et de l’assainissement : rapports 2016 du délégataire.

9. Convention avec le SDIS : transfert gratuit d’une sirène.

Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du Conseil Municipal

retour en haut de page