Accueil du site > La Mairie et vos élus > Le Conseil Municipal > Ordre du jour du Conseil Municipal > Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 21 juin2021

Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 21 juin2021

Contenu de la page : Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 21 juin2021

Le Conseil Municipal se réunira le Lundi 21 Juin 2021 à 20 h 00 salle du Conseil Municipal.

Finances :

1. Election d’un président de séance pour l’évocation des comptes administratifs 2020

2. Comptes de gestion 2020 du budget principal et des budgets annexes

3. Comptes administratifs 2020 du budget principal et des budgets annexes

4. Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes

5. Budgétaires supplémentaires 2021 du budget principal et des budgets annexes

Patrimoine :

6. Cession du lot n°6 – Lotissement Sous l’Ogelière

7. Cession de la parcelle bâtie, cadastrée section AT n°121, au n°10 de la rue Pipet

Cadre de vie :

8. Convention de partenariat avec la Classe 2023 – organisation de la Vogue 2021

Action sociale :

9. Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Loire

Jeunesse :

10. Attribution de subventions à l’Espace Déôme – participations aux différents accueils de loisirs

Intercommunalité :

11. Transfert de la compétence AOM « Autorité Organisatrice des Mobilités »

Administration générale :

12. Compte-rendu des décisions prises par le maire, par délégation du Conseil Municipal

retour en haut de page