BOURG-ARGENTAL

Mentions légales et confidentialité

Mentions légales

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ARTICLE 1 – L’éditeur

L’édition du Site est assurée par Mairie de Bourg-Argental dont le siège social est situé au Hôtel de ville – BP 10 42220 Bourg-Argental,
Numéro de téléphone : +33(0)4 77 39 61 34
Adresse e-mail : mairie@bourgargental.fr
Directeur de la publication : Stéphane HEYRAUD
ci-après l’“Éditeur”.

ARTICLE 2 – L’hébergeur

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1, avec le numéro de téléphone : 1007.

ARTICLE 3 – Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

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  • par mail à l’adresse email mairie@bourgargntal.fr
  • par voie postale au Mairie de Bourg-Argental • Hôtel de ville – BP 10 • 42220 Bourg-Argental.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

ARTICLE 5 – Droits d’auteur et copyrights

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Crédits photographiques :
Commune de Bourg-Argental, photographe xxxx, Parc Naturel Régional du Pilat, Communauté de Communes de Monts du Pilat, Christelle Arnaud, Adel 42, Pexels

Conception-réalisation :
Studio Christelle Arnaud – Site Web : www.christelle-arnaud.fr

Rédigé sur http://legalplace.fr

Confidentialité et cookies

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