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Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 18 juin 2018

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Le Conseil Municipal se réunira le Lundi 18 juin 2018 à 20 h 00 salle du Conseil Municipal.

Finances :

1.Election d’un président de séance – article L.2121-14 du CGCT

2.Comptes de gestion 2017 : budget principal et budgets annexes (Eau et Assainissement, Piscine, Parc Résidentiel de Loisirs, Zone des Rivets, Ilôt Paulet, Ilôt de la Cité, Lotissement Sous l’Ogelière et Lotissement Les Grillotières II)

3. Comptes administratifs 2017 : budget principal et budgets annexes (Eau et Assainissement, Piscine, Parc Résidentiel de Loisirs, Zone des Rivets, Ilôt Paulet, Ilôt de la Cité, Lotissement Sous l’Ogelière et Lotissement Les Grillotières II)

4. Affectation des résultats 2017 : Budget principal, Eau et assainissement, Piscine, Parc Résidentiel de Loisirs, Zone des Rivets, Ilot Paulet et Ilot de la Cité, Lotissements Sous L’Ogelière et Les Grillotières II

5. Décisions budgétaires modificatives

Administration Générale :

6. Motion contre la fermeture de la Trésorerie

7. Convention avec Sud Loire Santé au Travail : Mise à disposition de locaux

8. Convention avec la Caisse d’Allocation Familiale : Partenariat pour la vérification de logements

9. Piscine : Convention de mise à disposition   Urbanisme - Assainissement - Bâtiment :

10. Service de l’eau et de l’asssainissement : Approbation d’un protocole de fin de contrats avec la SAUR

11. Service public de l’eau et de l’assainissement : Création de la régie dotée de l’autonomie financière et approbation des statuts

12. Régie de l’eau et de l’assainissement : Désignation des membres du conseil d’exploitation

13. Régie de l’eau et de l’assainissement : Désignation d’un directeur

14. Régie de l’eau et de l’assainissement : Assujettissement TVA

15. Lotissement Sous l’Ogelière : Promesse de vente lot n°18

16. Chemin de Germandon : Régularisation foncière

17. Extension de locaux techniques municipaux : Autorisation de dépôt du permis de construire

Education - Jeunesse - Sports :

18. Rythmes scolaires : Rentrée scolaire 2018

Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du Conseil Municipal

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